MENTIONS LÉGALES

Mentions légales Paul Jean ROUDEN

MENTIONS LÉGALES

Préambule

Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://www.paulrouden.com/ (ci-après le « Site »).

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 " pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N. " du 21 juin 2004, le site www.nylloo.com (le " site ") affiche sur cette page une notice légale.

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez consulter les informations relatives aux responsables du présent site internet dans les sections suivantes.

1 / Éditeur

Editeur du site : ROUDEN Paul Jean - Auto-entrepreneur

Immatriculation : Enregistré au RCS de Toulouse sous le numéro 887 745 800

Numéro SIREN : 887 745 800

Numéro SIRET : 887 745 800 00011

Adresse du siège : 13 rue Sainte-Ursule, 31000, Toulouse

Adresse de contact : paul@paulrouden.com

2 / Directeur de publication

Responsable de la publication : ROUDEN Paul - paul@paulrouden.com

Webmaster : ROUDEN Paul - paul@paulrouden.com

3 / Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

4 / Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’Editeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’Editeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

5 / Liens hypertextes

Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers. Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

6 / Informations complémentaires

Pour toute demande d'informations complémentaires, veuillez contacter directement l'Editeur à l'adresse paul@paulrouden.com ou bien à l'adresse paul.rouden.pro@gmail.com